Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous délivrons ci-dessous toutes informations légales ou utiles.
Responsabilité et hébergement
Responsable légal et éditorial :
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
Copyright et Propriété intellectuelle
Tous les éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ceux-ci comprennent notamment tous les éléments rédactionnels, les logos, les images ou photos, de quelque nature qu’ils soient. Notez que cette liste n’est pas exhaustive.
En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, par quelle que personne que ce soit, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est répréhensible.
La collecte et l’utilisation à des fins commerciales des informations disponibles sur notre site est formellement interdit.
Responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation ci-présentes et s’engage à les respecter.
Nous nous occupons de la maintenance et de la mise à jour de notre site de la manière la plus efficace possible, cependant nous ne pourrons être tenus responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités ou produits.
Les informations présentées sur notre site le sont à titre indicatif et ne dispensent en aucun cas l’utilisateur d’une analyse approfondie, complémentaire et personnalisée.
Nous ne garantissons pas l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur notre site, bien que nous mettons tout en œuvre pour fournir des informations de la plus haute qualité possible.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Nous ne pourrons être tenus responsables des ressources externes mis à dispositions aux utilisateurs via les liens hypertextes existants sur notre site.